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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTERGESTION
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CLOTHER SYSTEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOTHER SYSTEM
INTERGESTION SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3443491
Date de dépôt :
31/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2016
CLOTHER SYSTEM de INTERGESTION

Présentation de la marque CLOTHER SYSTEM

Déposée le 31 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) INTERGESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOTHER SYSTEM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERGESTION domicilié(e) 36, rue du Général Leclerc,54320 MAXEVILLE - 54320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE VANDER-HEYM domicilié(e) 172, BD. VOLTAIRE,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOTHER SYSTEM est expirée depuis le 31 juillet 2016.

INTERGESTION a également déposé les autres marques suivantes : CADIAM , EUROPE INDUSTRIE , CREMONE AJUSTABLE "AJUSTA" , M3 system , GRAND PARIS PIERRE , CLOTHER SYSTEM , (Marque figurative) , AGTM


INTERGESTION SA Société Anonyme - 36, rue du Général Leclerc,54320 MAXEVILLE - 54320 - France


SERGE VANDER-HEYM - 172, BD. VOLTAIRE,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Inscription le 22 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641136 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-22

Serrurerie et articles de quincaillerie métalliques, clous, vis et, notamment, crémaillères, consoles, embases et organes de liaison pour réaliser des parties de rayonnages ; fils métalliques.

Meubles, étagères articles de quincaillerie non métalliques.